Logements créés
Non renseigné
Permis d amenager
Chantier commencé
07661312D0001
Non renseigné
Adresse
RUE DE SEPTIMANVILLE SEPTIMANVILLE SAINT-MARTIN-AUX-BUNEAUX 76450
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
14/12/2015
Autorisation
05/02/2013
Décision
05/02/2013
Début chantier
14/12/2015
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Martin-Aux-Buneaux (76613)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76450
- Adresse
- RUE DE SEPTIMANVILLE SEPTIMANVILLE SAINT-MARTIN-AUX-BUNEAUX 76450
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SEINE MANCHE PROMOTION SCIC D'HLM
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2012
- Parcelle 1
- ZC 212
- Parcelle 2
- ZC 215
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-MARIE CIPOLAT-GOTET
Administrateur - né(e) en 1953
JEAN-PHILIPPE SOBRY
Administrateur - né(e) en 1968
CHRISTEL FREDERIQUE FRANCOISE ROUSSEL (BENARD)
Directeur Général - né(e) en 1968
VIRGINIE MARIE CAROLO (LUTROT)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1973
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PATRICE MARCEL ADRIEN RENAULT
Administrateur - né(e) en 1959
SEBASTIEN CLOUET
Directeur Général - né(e) en 1974
BRIGITTE DANIELLE RENEE BARILLON
Président du conseil d'administration - né(e) en 1960
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS DINEUR
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALINE CHRISTIANE MARIE-THERESE MAHIET
Autre - né(e) en 1967
ANITA GILLETTA (PELLE)
Autre - né(e) en 1970
ANNE RENEE ELIANE TIENNEBRUNE (BERNARD)
Autre - né(e) en 1969
BENOIT MARIE XAVIER PIERRE PELLERIN
Autre - né(e) en 1962
BRIGITTE EUGENIE LUCIENNE LIDOME (DELAVIGNE)
Autre - né(e) en 1954
CHRISTINE COLETTE LAURENCE VARCHON (SAVEY)
Autre - né(e) en 1965
DENIS GERARD ANDRE MORICE
Autre - né(e) en 1956
DIDIER PATRICK LOUIS SOYER
Autre - né(e) en 1954
ERICK PIERRE CAUBRIERE
Autre - né(e) en 1958
GREGORY GEORGES MAX DUPIN
Autre - né(e) en 1979
HUBERT MARIE XAVIER DEJEAN DE LA BATIE
Autre - né(e) en 1954
PASCALE PRUNIER (BLASSEL)
Autre - né(e) en 1959
STEPHANIE JEANNE-ANNICK LOUISE-PIERRE LELONG
Autre - né(e) en 1977
VALÉRIE FLORENCE MARIA GODET
Autre - né(e) en 1971
VALERIE GENEVIEVE MARCELLE CHARPENTIER
Autre - né(e) en 1962
ANNE VEAUTE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963
DOMINIQUE PASCALE MEDELINE-DEROU (DEROU)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
ERIC JOCELYN SERGE LEROY
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958
FRANCOIS ROLLAND JEAN-PIERRE LEFEBVRE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970
PHILIPPE JEAN AUGUSTE LAGALLE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLAIRE FOURNIER
Directeur Général - né(e) en 1965
MARC LEVILLY
Directeur Général - né(e) en 1966
MARIE-FRANCE HUYGHE BURNOG (HUYGHE)
Président de SAS - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CHAVANCE
Gérant - né(e) en 1971
OLIVIER LENEL
Gérant - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD FRANCOIS MARIE LE NEEN
Directeur Général - né(e) en 1973
DOMINIQUE JOSEPH MARCEL NEZAN
Directeur Général - né(e) en 1966
ROMAIN DOMINIQUE LELIEVRE
Directeur Général - né(e) en 1987
ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE
Président de SAS - né(e) en 1971
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BENOIT CLAUDE PIERRE SAUSSEY
Administrateur - né(e) en 1966
EMMANUEL ANDRE MICHEL HAMON
Administrateur - né(e) en 1973
GABRIELLE GILBERT (ANGOT)
Administrateur - né(e) en 1966
GERARD JEAN PROKOP
Administrateur - né(e) en 1953
JEAN-MARC FRANCOIS MARCEL LEPINEY
Administrateur - né(e) en 1953
JOCELYNE NICOLE DENISE LE MAGOERO
Administrateur - né(e) en 1952
PASCALE SIMONNE MADELEINE VARIGNON
Administrateur - né(e) en 1960
RENATA EMMA HODIERNE (PIOLI)
Administrateur - né(e) en 1943
STEVE MICHEL LECHANGEUR
Administrateur - né(e) en 1984
DOMINIQUE ROBERT JACQUES MARDOC
Directeur général délégué - né(e) en 1965
MARC MICHEL GASTON EMILE POTTIER
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1963
VINCENT PHILIPPE MICHEL FERCHAUD
Vice-Président - né(e) en 1962
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLAUDINE BLANCHET
Administrateur - né(e) en 1948
FRANCINE CHALMEY
Administrateur - né(e) en 1955
FRANCOISE AYRAULT
Administrateur - né(e) en 1952
FRANCOISE TURMEL
Administrateur - né(e) en 1957
FREDERIQUE LEONIE DIALECTI PARIS
Administrateur - né(e) en 1965
PASCAL DEBRUILLE
Administrateur - né(e) en 1962
SERGE PREUX
Administrateur - né(e) en 1952
THIERRY DOMINIQUE PHILIPPE ANDRE JOSSE
Administrateur - né(e) en 1960
PEGGY ABERT (BOUYNEAU)
Directeur Général - né(e) en 1972
LOUIS HENRI CHOAIN
Président du conseil d'administration - né(e) en 1956
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD RAYMOND PREVELLE
Administrateur - né(e) en 1945
GUY MAURICE ROBERT VALLETTE
Administrateur - né(e) en 1945
JEAN-PIERRE MAJORCRYK
Administrateur - né(e) en 1954
SERGE BONTEMPS
Administrateur - né(e) en 1938
NATHALIE LUTZ
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968
PEGGY ABERT (BOUYNEAU)
Directeur général délégué - né(e) en 1972
LAURENT PIERRE HENRI DU POUGET
Président du conseil d'administration - né(e) en 1953
Personnes physiques identifiées dans cette branche
VITAL ANDRÉ SAINT-MARC
Président de SAS - né(e) en 1963
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MARTIN RIGAUDIAT
Administrateur - né(e) en 1971
REGIS DENIS MARIE LEMONNIER
Administrateur - né(e) en 1952
FOUZIA BOUFAGHER (MEKKI)
Directeur Général - né(e) en 1971
ANGELE STEPHANIE PASQUIER (PASHALIS)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU
Autre - né(e) en 1963
KOUMARAN PAJANIRADJA
Directeur Général - né(e) en 1974
FREDERIC CARRÉ
Président du conseil d'administration - né(e) en 1974
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE DE SEPTIMANVILLE
- Lieu-dit terrain
- SEPTIMANVILLE
- Localité terrain
- SAINT-MARTIN-AUX-BUNEAUX
- Commune source
- 76613
- SIREN demandeur
- 680501327
- SIRET demandeur
- 68050132700059
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- YVETOT
- Code postal demandeur
- 76190
- Prise en compte autorisation
- 2013-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-07
- Date réelle de dépôt
- 14/12/2015
- Date réelle d’autorisation
- 05/02/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 14/12/2015
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07661312D0001
Saint-Martin-Aux-Buneaux, Seine-Maritime
Logements : -
Surface : -
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0766132300015
Saint-Martin-Aux-Buneaux, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 17 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0766132100009
Saint-Martin-Aux-Buneaux, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 149 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0766132100006
Saint-Martin-Aux-Buneaux, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 134 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0766132100007
Saint-Martin-Aux-Buneaux, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 133 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0766131900002
Saint-Martin-Aux-Buneaux, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 89 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0766131900001
Saint-Martin-Aux-Buneaux, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 186 m2