Permis de construire Chantier commencé

06050019T0006

Nouvelle construction

Le Plessis-Belleville / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 28-34 ROUTE DE PARIS LE PLESSIS-BELLEVILLE 60330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.693 m²

Surface démolie

480 m²

Surface du terrain

3.867 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

09/09/2019

Décision

09/09/2019

Début chantier

07/12/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Plessis-Belleville (60500)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60330
Adresse: 28-34 ROUTE DE PARIS LE PLESSIS-BELLEVILLE 60330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 480 m²
Logements démolis: 4
Habitation démolie: 480 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	480 m²	3.693 m²	480 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 67
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 67
Démolis: 4
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 39
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV RESIDENCE GUENEGAUD
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AH 33
Parcelle 2: AH 30
Parcelle 3: AH 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV RESIDENCE GUENEGAUD

SIREN 844353607

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DA SILVA TAVARES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

JEAN-CLAUDE ANDRE PROUST

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

Autre

A.N.I.

SIREN 317613438

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALERIE POURVENDIER (PROUST)

Directeur Général - né(e) en 1969

MARGARIDA MARIA GOLAB (GOMES)

Président de SAS - né(e) en 1961

Autre

CREPY PEINTURE

SIREN 443531751

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DA SILVA TAVARES (DA SILVA TAVARES)

Président de SAS - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28-34
Voie terrain: ROUTE DE PARIS
Localité terrain: LE PLESSIS-BELLEVILLE
Commune source: 60500
SIREN demandeur: 844353607
SIRET demandeur: 84435360700014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE PLESSIS-BELLEVILLE
Code postal demandeur: 60330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 09/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 67
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Plessis-Belleville, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²