Permis d amenager Autorisé

0890832500001

Non renseigné

Charbuy / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA CROIX DES BRULIS CHARBUY 89113

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

11.030 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/01/2026

Décision

15/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charbuy (89083)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89113
Adresse: RUE DE LA CROIX DES BRULIS CHARBUY 89113

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMANYS
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZS 286
Parcelle 2: ZS 285

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMANYS (OPH)

SIREN 382820033

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MARTIAL JACKY BOUCHIER

Administrateur - né(e) en 1977

ANNA RITA CONTANT (MARINELLI)

Administrateur - né(e) en 1947

ANNE MADELEINE HELENE REBOURS

Administrateur - né(e) en 1979

AUDREY BLACK

Administrateur - né(e) en 1977

BERNARD BUFFAUT

Administrateur - né(e) en 1944

CATHERINE MONIQUE VERNEAU (POTEL)

Administrateur - né(e) en 1960

CHRISTOPHE BAUSSERON

Administrateur - né(e) en 1973

CLARISSE MARIE FLORENCE QUENTIN

Administrateur - né(e) en 1972

FRANCOIS JEAN DIDIER MARC BOUCHER

Administrateur - né(e) en 1958

FRANCOISE WARION

Administrateur - né(e) en 1943

HERVE GILLES MICHEL COUTEILLE

Administrateur - né(e) en 1952

JACQUES RENE GEORGES COREAU

Administrateur - né(e) en 1953

JEAN-PIERRE GEORGES HENRI RAOUT

Administrateur - né(e) en 1956

LISA COGERINO

Administrateur - né(e) en 1973

NADEGE NAZE

Administrateur - né(e) en 1975

NICOLE ANGELE RAYMONDE LHERNAULT

Administrateur - né(e) en 1942

PASCAL PHILIPPE HENRIAT

Administrateur - né(e) en 1960

ROGER PAUL ROUSSEL

Administrateur - né(e) en 1955

SAID LAOUAT

Administrateur - né(e) en 1971

SOPHIE LAURE ALEXANDRA DIEMUNSCH

Administrateur - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CROIX DES BRULIS
Localité terrain: CHARBUY
Commune source: 89083
SIREN demandeur: 382820033
SIRET demandeur: 38282003300019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: AUXERRE
Code postal demandeur: 89000
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 15/01/2026

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 176 m²

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