Permis de construire Travaux terminés

07115818S0015

Nouvelle construction

Cuisery / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZI DU BOIS BERNOUX CUISERY 71290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

462 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

123.671 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

21/02/2019

Décision

21/02/2019

Début chantier

23/09/2019

Fin travaux

26/05/2020

Localisation

Commune: Cuisery (71158)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71290
Adresse: ZI DU BOIS BERNOUX CUISERY 71290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.500 m²	462 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: XPO MAINTENANCE FRANCE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AW 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

XPO MAINTENANCE FRANCE

SIREN 378619209

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUGUSTIN BARRELET

Gérant - né(e) en 1979

ERIC BONNOT

Gérant - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Autre

XPO LOGISTICS EUROPE (XPO EUROPE)

SIREN 386220123

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAELLE JOELLE MICHELE PROVENSAL-RAOUX (RIVAT)

Directeur Général - né(e) en 1979

GUILLAUME COL

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Autre

XPO LOGISTICS RHONE-ALPES FRANCE (XPO RHONE-ALPES FR)

SIREN 332588995

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE VEROT

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZI DU BOIS BERNOUX
Localité terrain: CUISERY
Commune source: 71158
SIREN demandeur: 378619209
SIRET demandeur: 37861920900018
Code APE demandeur: 45.20B
Localité demandeur: SAINT RAMBERT D'ALBON
Code postal demandeur: 26140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 21/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 26/05/2020
Type de service public: Non rempli

Cuisery, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²