Declaration prealable Autorisé

07417117B0035

Nouvelle construction

Massongy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHAMP DE LA CROIX SUD MASSONGY 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.510 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/09/2017

Décision

10/09/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Massongy (74171)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: CHAMP DE LA CROIX SUD MASSONGY 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0C 2678

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE (SYANE)

SIREN 257400085

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHAMP DE LA CROIX SUD
Localité terrain: MASSONGY
Commune source: 74171
SIREN demandeur: 257400085
SIRET demandeur: 25740008500052
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/09/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

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