Permis de construire Chantier commencé

02562114P0002

Extension de surface sans transformation

Villeneuve-D Amont / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA GRANDE VIE VILLENEUVE-D AMONT 25270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

256 m²

Surface du terrain

10.868 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

16/09/2014

Décision

16/09/2014

Début chantier

02/01/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villeneuve-D Amont (25621)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25270
Adresse: LA GRANDE VIE VILLENEUVE-D AMONT 25270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 256 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 256 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.134 m²	400 m²	256 m²
Commerce	611 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZE 97
Parcelle 2: ZE 96
Parcelle 3: ZE 95

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE

SIREN 410740617

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARIE GIRARD (GIRARD)

Gérant - né(e) en 1963

JEAN MARIE GIRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GRANDE VIE
Localité terrain: VILLENEUVE-D AMONT
Commune source: 25621
SIREN demandeur: 410740617
SIRET demandeur: 41074061700015
Code APE demandeur: 43.32A
Localité demandeur: VILLENEUVE-D AMONT
Code postal demandeur: 25270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 16/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2014

02562114P0001

Villeneuve-D Amont, Doubs

Villeneuve-D Amont, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²