Permis de construire Travaux terminés

0381311410011

Extension de surface sans transformation

Les Cotes D'arey / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES RIVOIRES ZI LES COTES D'AREY LES COTES D'AREY 38138

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

157 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.004 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/02/2017

Autorisation

22/12/2014

Décision

22/12/2014

Début chantier

03/08/2015

Fin travaux

16/02/2017

Localisation

Commune: Les Cotes D'arey (38131)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38138
Adresse: LES RIVOIRES ZI LES COTES D'AREY LES COTES D'AREY 38138

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	51 m²	0 m²
Locaux	560 m²	157 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI M.A.G.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AW 196
Parcelle 2: AW 196

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI M.A.G.

SIREN 500108980

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAELLE DOMINGUES (UYTTENHOVEN)

Liquidateur - né(e) en 1978

LAETITIA DOMINGUES (JACQUIN)

Liquidateur - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES RIVOIRES
Lieu-dit terrain: ZI LES COTES D'AREY
Localité terrain: LES COTES D'AREY
Commune source: 38131
SIREN demandeur: 500108980
SIRET demandeur: 50010898000029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES COTES D'AREY
Code postal demandeur: 38138
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 16/02/2017
Date réelle d’autorisation: 22/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 03/08/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/02/2017
Type de service public: Non rempli

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