Permis d amenager Autorisé

01748620X0001

Non renseigné

La Bree-Les-Bains / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse AVENUE DES ACACIAS LE BOURG LA BREE-LES-BAINS 17840

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.442 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

06/04/2020

Décision

06/04/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bree-Les-Bains (17486)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17840
Adresse: AVENUE DES ACACIAS LE BOURG LA BREE-LES-BAINS 17840

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 609
Parcelle 2: A 829

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DES ACACIAS
Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: LA BREE-LES-BAINS
Commune source: 17486
Localité demandeur: MONTESQUIOU
Code postal demandeur: 32320
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 06/04/2020

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