Declaration prealable Autorisé

03154715R0062

Nouvelle construction

Seysses / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 53 CHEMIN DU MERLE LA NAUZE SEYSSES 31600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

42.973 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/08/2015

Décision

11/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Seysses (31547)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31600
Adresse: 53 CHEMIN DU MERLE LA NAUZE SEYSSES 31600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	99 m²	0 m²
Locaux	120 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	120 m²	18 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: E 1129

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: CHEMIN DU MERLE
Lieu-dit terrain: LA NAUZE
Localité terrain: SEYSSES
Commune source: 31547
Localité demandeur: SEYSSES
Code postal demandeur: 31600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/08/2015
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 11/12/2015