Permis de construire Travaux terminés

02541822C0008

Transformation avec diminution de surface

Nancray / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU MUSEE NANCRAY 25360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

6 m²

Surface du terrain

161.085 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/10/2024

Autorisation

03/12/2022

Décision

03/12/2022

Début chantier

02/05/2023

Fin travaux

28/10/2024

Localisation

Commune: Nancray (25418)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25360
Adresse: RUE DU MUSEE NANCRAY 25360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 6 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 3 m²
Service public démoli: 3 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	6.338 m²	3 m²	6.335 m²	6.335 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	6.338 m²	3 m²	6.335 m²	6.335 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZH 296
Parcelle 2: ZH 283
Parcelle 3: ZH 284

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

SIREN 252508015

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU MUSEE
Localité terrain: NANCRAY
Commune source: 25418
SIREN demandeur: 252508015
SIRET demandeur: 25250801500010
Code APE demandeur: 91.03Z
Localité demandeur: NANCRAY
Code postal demandeur: 25360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 28/10/2024
Date réelle d’autorisation: 03/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 28/10/2024
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Culture et loisir

Nancray, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²