Permis de construire Travaux terminés

07150621E0009

Nouvelle construction

Savigny-En-Revermont / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 373 RUE DU 16 JUIN 1944 LE BOURG SAVIGNY-EN-REVERMONT 71580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

119 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.276 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/09/2023

Autorisation

13/11/2021

Décision

13/11/2021

Début chantier

02/12/2021

Fin travaux

30/09/2023

Localisation

Commune: Savigny-En-Revermont (71506)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71580
Adresse: 373 RUE DU 16 JUIN 1944 LE BOURG SAVIGNY-EN-REVERMONT 71580

Carte

Centre communal

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	119 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZP 174
Parcelle 2: ZP 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 373
Voie terrain: RUE DU 16 JUIN 1944
Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: SAVIGNY-EN-REVERMONT
Commune source: 71506
Localité demandeur: SAVIGNY-EN-REVERMONT
Code postal demandeur: 71580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 30/09/2023
Date réelle d’autorisation: 13/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2022