Permis d amenager Travaux terminés

08627416A0001

Non renseigné

Les Trois Moutiers / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse RUE DE BONNIGON - LE BOURG LES TROIS MOUTIERS 86120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/08/2016

Décision

23/08/2016

Début chantier

23/09/2016

Fin travaux

04/11/2016

Localisation

Commune: Les Trois Moutiers (86274)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86120
Adresse: RUE DE BONNIGON - LE BOURG LES TROIS MOUTIERS 86120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 103

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU CHEMIN DE MEZEAU

SIREN 404754012

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDWIG JUDICAEL VALLIEMIN

Gérant - né(e) en 1985

Autre

304600927

SIREN 304600927

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BONNIGON - LE BOURG
Localité terrain: LES TROIS MOUTIERS
Commune source: 86274
SIREN demandeur: 404754012
SIRET demandeur: 40475401200015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAUVIGY
Code postal demandeur: 86300
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 04/11/2016

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²