Permis de construire Chantier commencé

05206018L0011

Nouvelle construction

Bourbonne-Les-Bains / Haute-Marne / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RTE DE COIFFY BOURBONNE-LES-BAINS 52400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.768 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.187 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/02/2019

Décision

05/02/2019

Début chantier

20/06/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourbonne-Les-Bains (52060)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52400
Adresse: RTE DE COIFFY BOURBONNE-LES-BAINS 52400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.627 m²	2.384 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.627 m²	2.384 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BLB AGRI-BIOGAZ
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: OD 1184
Parcelle 2: OD 1187
Parcelle 3: OD 1190

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BLB AGRI-BIOGAZ

SIREN 841788391

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL AUGUSTE PIERRE CLER

Directeur Général - né(e) en 1982

STEPHANE ETIENNE MICHEL CLER

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE COIFFY
Localité terrain: BOURBONNE-LES-BAINS
Commune source: 52060
SIREN demandeur: 841788391
SIRET demandeur: 84178839100016
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: BOURBONNE-LES-BAINS
Code postal demandeur: 52400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2019