Permis de construire Autorisé

08310821B0012

Nouvelle construction

Roquebrussanne La / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 590 ROUTE DE TOULON ROQUEBRUSSANNE LA 83136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.831 m²

Surface démolie

538 m²

Surface du terrain

9.430 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/02/2022

Décision

08/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roquebrussanne La (83108)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: 590 ROUTE DE TOULON ROQUEBRUSSANNE LA 83136

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 538 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 144 m²
Locaux démolis: 250 m²
Commerce démoli: 144 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	144 m²	0 m²	144 m²
Locaux	250 m²	934 m²	250 m²
Commerce	144 m²	897 m²	144 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: G 444

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 590
Voie terrain: ROUTE DE TOULON
Localité terrain: ROQUEBRUSSANNE LA
Commune source: 83108
Localité demandeur: FORCALQUEIRET
Code postal demandeur: 83136
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/02/2022
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/10/2021