Permis de construire Autorisé

08310821B0011

Extension de surface sans transformation

La Roquebrussanne / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 435 CHEM DU BAGUIER LA ROQUEBRUSSANNE 83136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

449 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

102.362 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/09/2021

Décision

07/09/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Roquebrussanne (83108)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: 435 CHEM DU BAGUIER LA ROQUEBRUSSANNE 83136

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	449 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	449 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DOMAINE DU BAGUIER
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: F 576
Parcelle 2: F 269
Parcelle 3: F 284

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DOMAINE DU BAGUIER (MGS)

SIREN 901658443

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE LUCIEN LUDOVIC MARTY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Gérant et associé indéfiniment responsable

900519240

SIREN 900519240

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 435
Voie terrain: CHEM DU BAGUIER
Localité terrain: LA ROQUEBRUSSANNE
Commune source: 83108
SIREN demandeur: 901658443
SIRET demandeur: 90165844300014
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LA ROQUEBRUSSANNE
Code postal demandeur: 83136
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/09/2021
Type de service public: Non rempli

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