Permis de construire Chantier commencé

03005316C0007

Nouvelle construction

Brignon / Gard / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 2 CHEMIN DES CROZES BRIGNON 30190

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

356 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.632 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/02/2017

Décision

24/02/2017

Début chantier

28/01/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brignon (30053)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30190
Adresse: 2 CHEMIN DES CROZES BRIGNON 30190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	170 m²	0 m²
Locaux	500 m²	356 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE VIGNEAU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 489

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE VIGNEAU

SIREN 352993430

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ANDRE PAUL MATHIEU

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHEMIN DES CROZES
Localité terrain: BRIGNON
Commune source: 30053
SIREN demandeur: 352993430
SIRET demandeur: 35299343000011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRIGNON
Code postal demandeur: 30190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 28/01/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

21/07/2016