Permis de construire Travaux terminés

02536416N0004

Nouvelle construction

Mamirolle / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DE LA VYE DE GENNES MAMIROLLE 25620

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

141 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

533 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/08/2016

Décision

03/08/2016

Début chantier

05/10/2016

Fin travaux

06/09/2017

Localisation

Commune: Mamirolle (25364)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25620
Adresse: CHEMIN DE LA VYE DE GENNES MAMIROLLE 25620

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	141 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISONS CONTOZ
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 67

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISONS CONTOZ

SIREN 324430123

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN MICHEL DOMINIQUE CONTOZ

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

AB AUDIT

SIREN 451042972

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRA ODETTE GERMAINE VINCENT

Gérant - né(e) en 1977

AURELIE MARIE BULIARD

Gérant - né(e) en 1982

CECILE MARIE-PIERRE RIVOIRE

Gérant - né(e) en 1969

LIONEL ALAIN MAURICE SALEMBIER

Gérant - né(e) en 1965

ROMAIN NICOLAS KARL HOCEVAR

Gérant - né(e) en 1986

Président de SAS

448052258

SIREN 448052258

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA VYE DE GENNES
Localité terrain: MAMIROLLE
Commune source: 25364
SIREN demandeur: 324430123
SIRET demandeur: 32443012300038
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: SAONE
Code postal demandeur: 25660
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 06/09/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Mamirolle, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²