Permis d amenager Chantier commencé

00116613V0002

Non renseigné

Frans / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BOIS DE TERNAND FRANS 01480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/01/2014

Autorisation

27/06/2013

Décision

27/06/2013

Début chantier

27/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frans (01166)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01480
Adresse: BOIS DE TERNAND FRANS 01480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: THEMIS AMENAGEUR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AA 81p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

THEMIS AMENAGEUR

SIREN 532799517

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC DA CONCEICAO

Gérant - né(e) en 1982

FREDERIC RODRIGUES

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BOIS DE TERNAND
Localité terrain: FRANS
Commune source: 01166
SIREN demandeur: 532799517
SIRET demandeur: 53279951700018
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Code postal demandeur: 01400
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 27/01/2014
Date réelle d’autorisation: 27/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 27/01/2014

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.772 m²