Permis de construire Travaux terminés

05054313J0007

Nouvelle construction

Saint-Quentin-Sur-Le-Homme / Manche / Normandie

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Adresse 6 LD BILLY SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME 50220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

470 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.798 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

11/06/2013

Décision

11/06/2013

Début chantier

23/09/2013

Fin travaux

16/05/2014

Localisation

Commune: Saint-Quentin-Sur-Le-Homme (50543)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50220
Adresse: 6 LD BILLY SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME 50220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.235 m²	470 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.235 m²	470 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZK 130
Parcelle 2: ZK 131
Parcelle 3: ZK 132

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: LD BILLY
Localité terrain: SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME
Commune source: 50543
Localité demandeur: SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME
Code postal demandeur: 50220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 11/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 16/05/2014
Type de service public: Non rempli

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