Permis de construire Travaux terminés

02535623R0007

Nouvelle construction

Maiche / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZI ROUTE DE CERNAY L'EGLIS MAICHE 25120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

280 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.125 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

30/08/2023

Décision

30/08/2023

Début chantier

28/04/2024

Fin travaux

15/09/2025

Localisation

Commune: Maiche (25356)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25120
Adresse: ZI ROUTE DE CERNAY L'EGLIS MAICHE 25120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	732 m²	280 m²
Commerce	732 m²	280 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL LAMBERT MARTIAL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AM 52
Parcelle 2: AM 80
Parcelle 3: AM 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL LAMBERT MARTIAL

SIREN 513399998

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARTIAL HENRI RENE LAMBERT (LAMBERT)

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZI ROUTE DE CERNAY L'EGLIS
Localité terrain: MAICHE
Commune source: 25356
SIREN demandeur: 513399998
SIRET demandeur: 51339999800014
Code APE demandeur: 33.12Z
Localité demandeur: MAICHE
Code postal demandeur: 25120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 30/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 28/04/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2025
Type de service public: Non rempli

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