Permis de construire Chantier commencé

04407815C1001

Nouvelle construction

Juigne-Des-Moutiers / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LD LA PETITE TAUGOURDE JUIGNE-DES-MOUTIERS 44670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.114 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.897 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/05/2015

Autorisation

21/04/2015

Décision

21/04/2015

Début chantier

26/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Juigne-Des-Moutiers (44078)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44670
Adresse: LD LA PETITE TAUGOURDE JUIGNE-DES-MOUTIERS 44670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.841 m²	557 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.841 m²	557 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL BOURGEAIS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZK 27
Parcelle 2: ZK 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL BOURGEAIS

SIREN 445063456

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE BOURGEAIS (SUREAU)

Liquidateur - né(e) en 1968

ROLAND BOURGEAIS

Liquidateur - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LA PETITE TAUGOURDE
Localité terrain: JUIGNE-DES-MOUTIERS
Commune source: 44078
SIREN demandeur: 445063456
SIRET demandeur: 44506345600013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINT-MICHEL-ET-CHANVEAUX
Code postal demandeur: 49420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 26/05/2015
Date réelle d’autorisation: 21/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2015
Type de service public: Non rempli

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