Permis de construire Chantier commencé

02526716C0001

Nouvelle construction

Gennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 RUE DE LA COTE DE JOUX GENNES 25660

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

269 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

710 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

15/04/2016

Décision

15/04/2016

Début chantier

01/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gennes (25267)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25660
Adresse: 3 RUE DE LA COTE DE JOUX GENNES 25660

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	135 m²	269 m²	0 m²	0 m²
Locaux	436 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BATIMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 46
Parcelle 2: AB 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BATIMO

SIREN 443444450

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MICHEL LHOMMEE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

PHILIPPE BOUQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DE LA COTE DE JOUX
Localité terrain: GENNES
Commune source: 25267
SIREN demandeur: 443444450
SIRET demandeur: 44344445000011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MALBRANS
Code postal demandeur: 25620
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 15/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 04/07/2016