Permis de construire Chantier commencé

02168423B0005

Nouvelle construction

Vignoles / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE GASTON CHEVROLET VIGNOLES 21200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

557 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.690 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

28/11/2023

Décision

28/11/2023

Début chantier

09/04/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vignoles (21684)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21200
Adresse: RUE GASTON CHEVROLET VIGNOLES 21200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	557 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C.J.P.S.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C.J.P.S.

SIREN 534373527

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT PEREIRA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

JULIEN PEREIRA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

PAUL PEREIRA DA SILVA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

SANDRINE PEREIRA DA SILVA (MASSON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE GASTON CHEVROLET
Localité terrain: VIGNOLES
Commune source: 21684
SIREN demandeur: 534373527
SIRET demandeur: 53437352700017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VIGNOLES
Code postal demandeur: 21200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-11
Prise en compte ouverture chantier: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 28/11/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 09/04/2024
Type de service public: Non rempli

Vignoles, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 78 m²