Permis de construire Chantier commencé

05953615A0002

Extension de surface sans transformation

Sainte-Marie-Cappel / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 585 BRAEMS STRAETE SAINTE-MARIE-CAPPEL 59670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

878 m²

Surface démolie

554 m²

Surface du terrain

10.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/04/2015

Décision

03/04/2015

Début chantier

15/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte-Marie-Cappel (59536)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59670
Adresse: 585 BRAEMS STRAETE SAINTE-MARIE-CAPPEL 59670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 554 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 277 m²
Agricole démoli: 277 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.344 m²	439 m²	277 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.344 m²	439 m²	277 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZB 147

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 585
Voie terrain: BRAEMS STRAETE
Localité terrain: SAINTE-MARIE-CAPPEL
Commune source: 59536
Localité demandeur: SAINTE-MARIE-CAPPEL
Code postal demandeur: 59670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/08/2015

05953615A0005

Sainte-Marie-Cappel, Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.872 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/09/2015

05953615A0001

Sainte-Marie-Cappel, Nord

Logements : - Surface : -