Permis de construire Travaux terminés

03910814B0002

Transformation avec diminution de surface

Charency / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 A RUE DU TILLEUL CHARENCY 39250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

6 m²

Surface du terrain

1.060 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/12/2015

Autorisation

10/02/2015

Décision

10/02/2015

Début chantier

24/02/2015

Fin travaux

15/12/2015

Localisation

Commune: Charency (39108)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39250
Adresse: 2 A RUE DU TILLEUL CHARENCY 39250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 6 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 6 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	317 m²	6 m²	96 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	96 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	96 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 153

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2 A
Voie terrain: RUE DU TILLEUL
Localité terrain: CHARENCY
Commune source: 39108
Localité demandeur: CHARENCY
Code postal demandeur: 39250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 15/12/2015
Date réelle d’autorisation: 10/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 24/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2015
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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03910818J0003

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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