Permis de construire Autorisé

08908513T0005

Nouvelle construction

Charmoy / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHAMP DU DOUX CHARMOY 89400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

510 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

24/01/2014

Décision

24/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charmoy (89085)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89400
Adresse: CHAMP DU DOUX CHARMOY 89400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	255 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	255 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOPER ELEVAGE CENTRE NORD ET AUBE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: X 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOPER ELEVAGE CENTRE NORD ET AUBE (CECNA)

SIREN 775718356

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER MARCEL ALBERT DARASSE

Autre - né(e) en 1958

ROMAIN PICHON

Autre - né(e) en 1982

PIERRICK DREVILLON

Directeur Général - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes suppléant

414880211

SIREN 414880211

Commissaire aux comptes titulaire

478014046

SIREN 478014046

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHAMP DU DOUX
Localité terrain: CHARMOY
Commune source: 89085
SIREN demandeur: 775718356
SIRET demandeur: 77571835600022
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: MIGENNES
Code postal demandeur: 89400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 24/01/2014
Type de service public: Non rempli

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