Permis de construire Chantier commencé

0692852200029

Extension de surface sans transformation

Pusignan / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 83 ROUTE NATIONALE PUSIGNAN 69330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.861 m²

Surface démolie

351 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

03/08/2023

Décision

03/08/2023

Début chantier

03/07/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pusignan (69285)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69330
Adresse: 83 ROUTE NATIONALE PUSIGNAN 69330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 351 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 351 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	685 m²	1.861 m²	351 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PRODEXIA
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 138
Parcelle 2: AB 139
Parcelle 3: AB 379

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PRODEXIA

SIREN 411114697

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL PIRONNEAU

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 83
Voie terrain: ROUTE NATIONALE
Localité terrain: PUSIGNAN
Commune source: 69285
SIREN demandeur: 411114697
SIRET demandeur: 41111469700054
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT GENIS LAVAL
Code postal demandeur: 69230
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 03/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/03/2023