Permis de construire Travaux terminés

0692852200028

Nouvelle construction

Pusignan / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 230 CHEMIN DE VELLEREY PUSIGNAN 69330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.074 m²

Surface démolie

1.310 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2023

Autorisation

28/03/2023

Décision

28/03/2023

Début chantier

01/09/2023

Fin travaux

05/03/2025

Localisation

Commune: Pusignan (69285)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69330
Adresse: 230 CHEMIN DE VELLEREY PUSIGNAN 69330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.310 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 655 m²
Agricole démoli: 655 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	655 m²	1.537 m²	655 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	655 m²	1.537 m²	655 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL ELEVAGE ALLABOUVETTE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZP 19
Parcelle 2: ZP 20
Parcelle 3: ZP 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL ELEVAGE ALLABOUVETTE

SIREN 499129377

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL DANIEL ALLABOUVETTE

Gérant - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

VISAS 4 COMMISSARIAT

SIREN 339418535

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE AUBERT

Gérant - né(e) en 1956

JEAN-EDERN MAZERON

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 230
Voie terrain: CHEMIN DE VELLEREY
Localité terrain: PUSIGNAN
Commune source: 69285
SIREN demandeur: 499129377
SIRET demandeur: 49912937700010
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: PUSIGNAN
Code postal demandeur: 69330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/09/2023
Date réelle d’autorisation: 28/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 05/03/2025
Type de service public: Non rempli

Pusignan, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²