Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
0394432500006
Nouvelle construction
Adresse
SUR PESSE PRESILLY 39270
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
15 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
27.683 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2025
Autorisation
26/09/2025
Décision
26/09/2025
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Presilly (39443)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39270
- Adresse
- SUR PESSE PRESILLY 39270
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Artisanat
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SAS LE VERNOIS
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2025
- Parcelle 1
- ZB 134
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- SUR PESSE
- Localité terrain
- PRESILLY
- Commune source
- 39443
- SIREN demandeur
- 951797349
- SIRET demandeur
- 95179734900010
- Code APE demandeur
- 35.11Z
- Localité demandeur
- ORGELET
- Code postal demandeur
- 39270
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2025-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2025
- Date réelle d’autorisation
- 26/09/2025
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03944324T0001
Presilly, Jura
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 780 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
03944318J0002
Presilly, Jura
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 6 m2