Permis de construire Autorisé

03913919J0002

Nouvelle construction

Chene-Bernard / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU HAUT DES BLES CHENE-BERNARD 39120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.440 m²

Surface démolie

730 m²

Surface du terrain

33.141 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/07/2019

Décision

23/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chene-Bernard (39139)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39120
Adresse: RUE DU HAUT DES BLES CHENE-BERNARD 39120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 730 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 365 m²
Agricole démoli: 365 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	365 m²	720 m²	365 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	365 m²	720 m²	365 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU HAUT DES BLES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZB 96

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU HAUT DES BLES

SIREN 404098204

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER NICOLAS GAETAN BARDOUX

Autre - né(e) en 1972

FRANCOIS JEAN MARC BARDOUX

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU HAUT DES BLES
Localité terrain: CHENE-BERNARD
Commune source: 39139
SIREN demandeur: 404098204
SIRET demandeur: 40409820400013
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: CHENE-BERNARD
Code postal demandeur: 39120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 23/07/2019
Type de service public: Non rempli

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