Declaration prealable Autorisé

02535713P0002

Nouvelle construction

Maisons-Du-Bois-Lievremont / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LOIELONGE MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/02/2013

Décision

06/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maisons-Du-Bois-Lievremont (25357)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25650
Adresse: LOIELONGE MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	9 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AUX PRODUITS SAUGETS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 131

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AUX PRODUITS SAUGETS

SIREN 302355417

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

333720399

SIREN 333720399

Président de SAS

ARCADE (ARCADE)

SIREN 913928750

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER ANTOINE PAGET

Président de SAS - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

AGILIANCE AUDIT

SIREN 818047987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAEL DUFOURT

Président de SAS - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO P2B AUDIT

SIREN 820776284

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE BURNEL

Gérant - né(e) en 1961

Société liée

FORVIS MAZARS

SIREN 622820223

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL BUCLET

Directeur Général - né(e) en 1963

CLAUDE ALFRED ANDRE PETREMANT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

712024140

SIREN 712024140

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LOIELONGE
Localité terrain: MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
Commune source: 25357
SIREN demandeur: 302355417
SIRET demandeur: 30235541700023
Code APE demandeur: 10.13A
Localité demandeur: MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
Code postal demandeur: 25650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/02/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 02/10/2013