Permis de construire Chantier commencé

05027515J0001

Nouvelle construction

Les Loges-Sur-Brecey / Manche / Normandie

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Adresse LE BOIS GADBLED LES LOGES-SUR-BRECEY 50370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.354 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.455 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/11/2015

Autorisation

02/04/2015

Décision

02/04/2015

Début chantier

06/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Loges-Sur-Brecey (50275)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50370
Adresse: LE BOIS GADBLED LES LOGES-SUR-BRECEY 50370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.100 m²	677 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.100 m²	677 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU BOIS GADBLED
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BOIS GADBLED (S.C.I. DU BOIS GADBL)

SIREN 384357018

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LEBRETON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

DAMIEN STEPHANE LOIC LEBRETON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

VERONIQUE LEBRETON (FOISNEAU)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Associé indéfiniment responsable

E.A.R.L. DU BOIS GADBLED

SIREN 815357793

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN STEPHANE LOIC LEBRETON

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOIS GADBLED
Localité terrain: LES LOGES-SUR-BRECEY
Commune source: 50275
SIREN demandeur: 384357018
SIRET demandeur: 38435701800017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LES LOGES-SUR-BRECEY
Code postal demandeur: 50370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 06/11/2015
Date réelle d’autorisation: 02/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2015
Type de service public: Non rempli

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