Permis d amenager Travaux terminés

00119215R0001

Non renseigné

Izernore / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse IMPASSE DES COQUELICOTS IZERNORE 01580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.079 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/02/2016

Autorisation

18/04/2015

Décision

18/04/2015

Début chantier

18/07/2015

Fin travaux

15/02/2016

Localisation

Commune: Izernore (01192)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01580
Adresse: IMPASSE DES COQUELICOTS IZERNORE 01580

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 38
Parcelle 2: AK 39
Parcelle 3: AK 40

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DES COQUELICOTS
Localité terrain: IZERNORE
Commune source: 01192
Localité demandeur: IZERNORE
Code postal demandeur: 01580
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 15/02/2016
Date réelle d’autorisation: 18/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 18/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/02/2016

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/01/2016