Declaration prealable Autorisé

00119215R0025

Transformation avec extension de surface

Izernore / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RUE DU STADE IZERNORE 01580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

45 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

83 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/08/2015

Décision

25/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Izernore (01192)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01580
Adresse: 1 RUE DU STADE IZERNORE 01580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	72 m²	45 m²	45 m²	0 m²
Locaux	45 m²	0 m²	0 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CYBRIEL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 239

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CYBRIEL

SIREN 802405266

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRILLE JEAN-JACQUES CROCHET-GROSFILLEY (CROCHET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

ELODIE JANINE GABRIELLE CROCHET-GROSFILLEY (GROSFILLEY)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU STADE
Localité terrain: IZERNORE
Commune source: 01192
SIREN demandeur: 802405266
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MATAFELON GRANGES
Code postal demandeur: 01580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/08/2015
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -