Permis de construire Autorisé

03920122T0010

Nouvelle construction

Doucier / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES TROIS LACS DOUCIER 39130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

110 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.195 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/04/2023

Décision

13/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Doucier (39201)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39130
Adresse: RUE DES TROIS LACS DOUCIER 39130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.165 m²	55 m²
Commerce	1.165 m²	55 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 156

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON

SIREN 778383968

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME BAUD

Administrateur - né(e) en 1996

THOMAS ANDRE BUFFET

Administrateur - né(e) en 1981

CHRISTIAN PASTEUR

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

ERIC MAURICE MARCEL MATHIEU

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

MAEL GERARD CLEMENT GRAPPE

Secrétaire - né(e) en 1990

JEAN-LUC MARCEL CATTET

Trésorier - né(e) en 1966

REMI FRANCOIS PIERRE GAILLARD RÉMI (GAILLARD)

Vice-Président - né(e) en 1988

SEBASTIEN GABAS

Vice-Président - né(e) en 1983

SEBASTIEN PAIN

Vice-Président - né(e) en 1981

YOANN MONNOYEUR

Vice-Président - né(e) en 1997

Administrateur

378435531

SIREN 378435531

Administrateur

411848294

SIREN 411848294

Commissaire aux comptes titulaire

428660922

SIREN 428660922

Société liée

791863343

SIREN 791863343

Administrateur

850069980

SIREN 850069980

Administrateur

GAEC DE LA SIRENE

SIREN 329935506

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN CEDRIC PASCAL DUBIEF

Gérant - né(e) en 1987

PATRICK DIDIER NOEL DUBIEF

Gérant - né(e) en 1963

SEBASTIEN ROBERT PAIN

Gérant - né(e) en 1981

Administrateur

GAEC MICHAUD ROBERT

SIREN 332837590

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY JEAN-ROBERT MICHAUD

Gérant - né(e) en 1995

SYLVIE MARIE JEANNE ANDREE NABOT

Gérant - né(e) en 1964

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JURA LACS

SIREN 889760484

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL RAYMOND MARIE DENIS GRAPPE

Gérant - né(e) en 1960

MAEL GERARD CLEMENT GRAPPE

Gérant - né(e) en 1990

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CHARNE (GAEC DE LA CHARNE)

SIREN 340050632

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGO HUMBERT

Gérant - né(e) en 1999

KEVIN JOEL JEROME HUMBERT

Gérant - né(e) en 1993

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ROCHETTES

SIREN 322131780

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMARIC JEAN ANTOINE CHALUMEAUX

Gérant - né(e) en 1994

SEBASTIEN GABAS

Gérant - né(e) en 1983

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PLATEREY

SIREN 439057480

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC MAURICE MARCEL MATHIEU

Gérant - né(e) en 1962

FRANCIS LUCIEN MATHIEU

Gérant - né(e) en 1988

Administrateur

SCEA DE SAINT SORLIN

SIREN 338758055

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE MURIEL GROSREY

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES TROIS LACS
Localité terrain: DOUCIER
Commune source: 39201
SIREN demandeur: 778383968
SIRET demandeur: 77838396800014
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: DOUCIER
Code postal demandeur: 39130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/04/2023
Type de service public: Non rempli

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