Permis de construire Travaux terminés

08311816C0118

Nouvelle construction

Saint-Raphael / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 40 TRAVERSE SELOSSE GOUJON SAINT-RAPHAEL 83700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

718 m²

Surface démolie

292 m²

Surface du terrain

1.189 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/03/2017

Décision

24/03/2017

Début chantier

07/05/2018

Fin travaux

12/07/2021

Localisation

Commune: Saint-Raphael (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83700
Adresse: 40 TRAVERSE SELOSSE GOUJON SAINT-RAPHAEL 83700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 292 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 292 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	292 m²	718 m²	292 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.I. VILLA LIVIA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AN 410
Parcelle 2: AN 411

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.I. VILLA LIVIA

SIREN 833371974

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

FINANCIERE DE LAINVILLE

SIREN 308402833

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND BASUYAUX

Autre - né(e) en 1959

BRUNO BASUYAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

Autre

SOC ETUDES MOB IMMOB INDUS COMMER (S.E.M.I.I.C) (S E M I I C)

SIREN 392770947

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD MÜNZNER

Administrateur - né(e) en 1964

MICHEL RIGUELLE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1950

BERTRAND BASUYAUX

Directeur Général - né(e) en 1959

CHRISTOPHE GILBERT

Directeur général délégué - né(e) en 1964

BRUNO BASUYAUX

Président du conseil d'administration - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: TRAVERSE SELOSSE GOUJON
Localité terrain: SAINT-RAPHAEL
Commune source: 83118
SIREN demandeur: 833371974
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75007
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 07/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 12/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Raphael, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²