Permis de construire Annulé

02559313C0002

Nouvelle construction

Vaux-Les-Pres / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZONE DE L ECHANGE VAUX-LES-PRES 25770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.650 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.972 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

26/09/2013

Décision

26/09/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaux-Les-Pres (25593)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25770
Adresse: ZONE DE L ECHANGE VAUX-LES-PRES 25770

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.520 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 0
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: M.J. LOCATION
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MJ GROUPE

SIREN 572820512

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE CATHELAIN (FRIN)

Administrateur - né(e) en 1962

VICTOR GEORGES-HENRI REGNIER

Administrateur - né(e) en 1988

ALEXANDRE JEAN LAURENT RÉGNIER

Directeur général délégué - né(e) en 1997

SYLVAIN JEAN-MARIE ROBERT REGNIER

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1950

Commissaire aux comptes titulaire

SODECC AUDIT

SIREN 417631595

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CÉCILE BRIGITTE BUESSARD (CLEMENT)

Gérant - né(e) en 1983

PIERRE PAPROCKI

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE DE L ECHANGE
Localité terrain: VAUX-LES-PRES
Commune source: 25593
SIREN demandeur: 572820512
SIRET demandeur: 57282051200273
Code APE demandeur: 77.39Z
Localité demandeur: COLE-VALENTIN
Code postal demandeur: 25480
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 26/09/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vaux-Les-Pres, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²