Permis de construire Chantier commencé

02138423B0001

Nouvelle construction

Marey-Les-Fussey / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15 RUE DU MILLERY MAREY-LES-FUSSEY 21700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.156 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.040 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

15/05/2023

Décision

15/05/2023

Début chantier

20/08/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marey-Les-Fussey (21384)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21700
Adresse: 15 RUE DU MILLERY MAREY-LES-FUSSEY 21700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	243 m²	0 m²
Locaux	453 m²	578 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	453 m²	578 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SASU MILLERY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZD 28
Parcelle 2: ZD 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SASU MILLERY

SIREN 749893483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL GAULARD

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DU MILLERY
Localité terrain: MAREY-LES-FUSSEY
Commune source: 21384
SIREN demandeur: 749893483
SIRET demandeur: 74989348300018
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: MAREY LES FUSSEY
Code postal demandeur: 21700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 15/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/08/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 243 m²