Permis de construire Travaux terminés

01203913L1001

Nouvelle construction

Brusque / Aveyron / Occitanie

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Adresse SEGALASSES BRUSQUE 12360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

238 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

166.570 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/12/2014

Autorisation

10/12/2014

Décision

10/12/2014

Début chantier

27/11/2017

Fin travaux

30/12/2018

Localisation

Commune: Brusque (12039)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12360
Adresse: SEGALASSES BRUSQUE 12360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	119 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	119 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEGALASSES ENERGIE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 556
Parcelle 2: A 554
Parcelle 3: A 559

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEGALASSES ENERGIE

SIREN 532673464

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS AIME PIERRE DAUMARD

Gérant - né(e) en 1966

THIBAUD STEPHANE SYLVAN GIBERT UHL

Gérant - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes suppléant

AAM MEDITERRANEE

SIREN 790233340

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN GERARD HENRI RAYNAL

Directeur Général - né(e) en 1987

JEAN-PAUL AUGUSTE LACOMBE

Président de SAS - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

R2M AUDIT

SIREN 814844718

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN JEAN-FRANCOIS MORALES

Directeur Général - né(e) en 1978

JEAN-MARIE GASTON MORALES

Président de SAS - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SEGALASSES
Localité terrain: BRUSQUE
Commune source: 12039
SIREN demandeur: 532673464
SIRET demandeur: 53267346400048
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 10/12/2014
Date réelle d’autorisation: 10/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2018
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : - Surface : 400 m²