Permis de construire Travaux terminés

03921124J0002

Extension de surface sans transformation

Les Essards-Taignevaux / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 RUE DES GRANDS CHAMPS LES ESSARDS-TAIGNEVAUX 39120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

158 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

46.203 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

15/05/2024

Décision

15/05/2024

Début chantier

15/07/2024

Fin travaux

01/11/2024

Localisation

Commune: Les Essards-Taignevaux (39211)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39120
Adresse: 3 RUE DES GRANDS CHAMPS LES ESSARDS-TAIGNEVAUX 39120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	720 m²	79 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	720 m²	79 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES GRANDS CHAMPS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZD 130

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES GRANDS CHAMPS

SIREN 349356030

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS FRANCK REBOUILLAT

Gérant - né(e) en 1968

FABIEN REBOUILLAT

Gérant - né(e) en 1976

VINCENT DIDIER TOINARD

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DES GRANDS CHAMPS
Localité terrain: LES ESSARDS-TAIGNEVAUX
Commune source: 39211
SIREN demandeur: 349356030
SIRET demandeur: 34935603000016
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LES ESSARDS-TAIGNEVAUX
Code postal demandeur: 39120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 15/05/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 90 m²