Permis de construire Autorisé

05911215O0003

Extension de surface sans transformation

Bruay Sur Escaut / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 348 RUE JEAN JAURES BRUAY SUR ESCAUT 59860

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

127 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.182 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/06/2015

Décision

26/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bruay Sur Escaut (59112)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59860
Adresse: 348 RUE JEAN JAURES BRUAY SUR ESCAUT 59860

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	299 m²	0 m²
Locaux	158 m²	127 m²
Commerce	158 m²	127 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 509

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 348
Voie terrain: RUE JEAN JAURES
Localité terrain: BRUAY SUR ESCAUT
Commune source: 59112
Localité demandeur: SAINT SAULVE
Code postal demandeur: 59880
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/06/2015
Type de service public: Non rempli

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