Permis de construire Travaux terminés

02709019S0053

Nouvelle construction

Bosroumois / Eure / Normandie

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Adresse RUE DE BOURGTHEROULDE - BO BOSROUMOIS 27670

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

88 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

530 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

27/03/2020

Décision

27/03/2020

Début chantier

01/07/2020

Fin travaux

01/12/2020

Localisation

Commune: Bosroumois (27090)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27670
Adresse: RUE DE BOURGTHEROULDE - BO BOSROUMOIS 27670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	88 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JFP
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 688

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JFP

SIREN 433642014

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS PAINEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

LUCIE PAINEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

FRANCIS PAINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

JOELLE SOPHIE PAINEAU (AUBIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BOURGTHEROULDE - BO
Localité terrain: BOSROUMOIS
Commune source: 27090
SIREN demandeur: 433642014
SIRET demandeur: 43364201400024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ST PIERRE DU BOSGUERARD
Code postal demandeur: 27370
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 27/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bosroumois, Eure

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²