Permis de construire Chantier commencé

02507519P0003

Nouvelle construction

Bonnevaux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AU VILLAGE BONNEVAUX 25560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

530 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.737 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/08/2019

Décision

06/08/2019

Début chantier

15/04/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bonnevaux (25075)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25560
Adresse: AU VILLAGE BONNEVAUX 25560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	812 m²	265 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	812 m²	265 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L'ELEVAGE LONCHAMPT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZB 7
Parcelle 2: ZH 304
Parcelle 3: ZH 203

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE L'ELEVAGE LONCHAMPT

SIREN 879342657

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE JACQUES CAMILLE LONCHAMPT

Gérant - né(e) en 1970

JUSTIN ANTOINE CORINNE LONCHAMPT

Gérant - né(e) en 2000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU VILLAGE
Localité terrain: BONNEVAUX
Commune source: 25075
SIREN demandeur: 879342657
SIRET demandeur: 87934265700019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BONNEVAUX
Code postal demandeur: 25560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/08/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2020
Type de service public: Non rempli

Bonnevaux, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²