Permis de construire Travaux terminés

03136414Z0003

Nouvelle construction

Montberon / Haute-Garonne / Occitanie

Exporter PDF

Adresse RTE DE BESSIERES LA PLAINE MONTBERON 31140

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.749 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.933 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/03/2017

Autorisation

16/07/2014

Décision

16/07/2014

Début chantier

27/07/2015

Fin travaux

27/03/2017

Localisation

Commune: Montberon (31364)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31140
Adresse: RTE DE BESSIERES LA PLAINE MONTBERON 31140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.749 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 21
Individuels créés: 21
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 21
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LP PROMOTION HABITAT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: OA 31P
Parcelle 2: OA 546P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LP PROMOTION HABITAT

SIREN 793506999

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE CAYRON

Liquidateur - né(e) en 1973

Autre

LP PROMOTION

SIREN 433137890

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE AOUN

Directeur Général - né(e) en 1979

Président de SAS

893119859

SIREN 893119859

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Autre

VERSION PIERRE

SIREN 488555962

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE AOUN

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE BESSIERES
Lieu-dit terrain: LA PLAINE
Localité terrain: MONTBERON
Commune source: 31364
SIREN demandeur: 793506999
SIRET demandeur: 79350699900010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 27/03/2017
Date réelle d’autorisation: 16/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 27/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 21
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Monberon, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²