Permis de construire Travaux terminés

03145819M0003

Nouvelle construction

Roques / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 46 ROUTE DE VILLENEUVE ROQUES 31120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.978 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.329 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/04/2019

Décision

24/04/2019

Début chantier

06/02/2020

Fin travaux

26/11/2021

Localisation

Commune: Roques (31458)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31120
Adresse: 46 ROUTE DE VILLENEUVE ROQUES 31120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.978 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 37
Individuels créés: 11
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 15
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SMOI
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AT 7
Parcelle 2: AT 216

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SMOI

SIREN 828039115

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Gérant et associé indéfiniment responsable

SERGE MAS PROMOTION

SIREN 529127003

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

KAUFMAN &BROAD MIDI-PYRENEES

SIREN 320955362

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES RUBIO

Gérant - né(e) en 1949

SYLVERE HAMEL

Gérant - né(e) en 1965

Autre

SPJM

SIREN 337682017

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAULE MAS

Directeur Général - né(e) en 1965

PIERRE MAS

Directeur Général - né(e) en 1963

RAPHAELLE MARIE ANNE DURANT (GAILLARD)

Directeur Général - né(e) en 1977

SERGE MAS

Président de SAS - né(e) en 1938

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46
Voie terrain: ROUTE DE VILLENEUVE
Localité terrain: ROQUES
Commune source: 31458
SIREN demandeur: 828039115
SIRET demandeur: 82803911500021
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 26/11/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 11
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Roques Sur Garonne, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²