Logements créés
52
Permis de construire
Travaux terminés
09300515C0036
Nouvelle construction
Adresse
2 RUE DUCERIS ET 42 RUE JEAN AULNAY-SOUS-BOIS 93600
Voir la ville
Logements démolis
3
Surface créée
2.707 m2
Surface démolie
464 m2
Surface du terrain
1.295 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
26/06/2015
Décision
26/06/2015
Début chantier
29/09/2017
Fin travaux
15/03/2019
Localisation
- Commune
- Aulnay-Sous-Bois (93005)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93600
- Adresse
- 2 RUE DUCERIS ET 42 RUE JEAN AULNAY-SOUS-BOIS 93600
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 464 m2
- Logements démolis
- 3
- Habitation démolie
- 464 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 464 m2 | 2.707 m2 | 464 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 52
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 52
- Démolis
- 3
- 1 pièce créé
- 14
- 2 pièces créés
- 14
- 3 pièces créés
- 23
- 4 pièces créés
- 1
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- L'ECRIN DE JADE
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- AT 76
- Parcelle 2
- AT 189
- Parcelle 3
- AT 190
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FREDERIC BENAZET
Directeur Général - né(e) en 1981
JEAN LASGLEIZES
Directeur Général - né(e) en 1978
JEAN-MICHEL GAIGHER
Directeur Général - né(e) en 1977
ALAIN JEAN PAUL PECHMAGRE-CAMINADE
Président de SAS - né(e) en 1952
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- RUE DUCERIS ET 42 RUE JEAN
- Localité terrain
- AULNAY-SOUS-BOIS
- Commune source
- 93005
- SIREN demandeur
- 827926478
- SIRET demandeur
- 82792647800013
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- TOULOUSE
- Code postal demandeur
- 31000
- Nombre de niveaux maximum
- 5
- Prise en compte autorisation
- 2015-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 26/06/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 29/09/2017
- Date réelle d’achèvement travaux
- 15/03/2019
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 52
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0070
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0070
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 151 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0085
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 45
Surface : 2.654 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0087
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 4
Surface : 107 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0093
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 105 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0092
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 124 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0082
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 25
Surface : 1.661 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300515C0088
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 158 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0930052600032
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 61 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930052500137
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 210 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930052500145
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 180 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930052600014
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 270,90 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300524C0027
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 306 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0930052600033
Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 6,50 m2