Permis d amenager Travaux terminés

08301919B0003

Non renseigné

Bormes-Les-Mimosas / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DES VIGNERONS LE CONTENT BORMES-LES-MIMOSAS 83230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.049 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/06/2019

Décision

17/06/2019

Début chantier

15/09/2020

Fin travaux

20/08/2021

Localisation

Commune: Bormes-Les-Mimosas (83019)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83230
Adresse: CHEMIN DES VIGNERONS LE CONTENT BORMES-LES-MIMOSAS 83230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KESS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AS 351

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KESS

SIREN 434242897

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVIE ROYANNEZ (ORSOLA)

Directeur Général - né(e) en 1965

KEVIN ROGER GUY ROYANNEZ

Président de SAS - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES VIGNERONS
Lieu-dit terrain: LE CONTENT
Localité terrain: BORMES-LES-MIMOSAS
Commune source: 83019
SIREN demandeur: 434242897
SIRET demandeur: 43424289700024
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: BORMES-LES-MIMOSAS
Code postal demandeur: 83230
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 17/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 20/08/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2020