Permis de construire Autorisé

0313642600001

Nouvelle construction

Monberon / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 2 AVENUE DE NEUVILLE MONBERON 31140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

825 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.488 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

16/06/2026

Décision

16/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Monberon (31364)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31140
Adresse: 2 AVENUE DE NEUVILLE MONBERON 31140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	825 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	825 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLINIQUE DE MONTBERON
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AL 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: AVENUE DE NEUVILLE
Localité terrain: MONBERON
Commune source: 31364
SIREN demandeur: 660801994
SIRET demandeur: 66080199400014
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: MONTBERON
Code postal demandeur: 31140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle d’autorisation: 16/06/2026
Type de service public: Santé

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