Permis de construire Autorisé

06306312G0038

Nouvelle construction

Cebazat / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE TOMBADOIRE CEBAZAT

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

790 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.195 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/02/2013

Décision

21/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cebazat (63063)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 56500
Adresse: RUE DE TOMBADOIRE CEBAZAT

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	790 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARIE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BC 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARIE

SIREN 788508471

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE MADELEINE BASILE MARIE EONNET (CADIO)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

DANIEL MAURICE MARIE BLANDINE EONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

HOLDING EONNET

SIREN 484189352

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL MAURICE MARIE BLANDINE EONNET

Gérant - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE SECOB RENNES (SECOB AUDIT)

SIREN 424936656

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE MEHEUST

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1955

CHRISTOPHE MEREL

Directeur Général - né(e) en 1967

ETIENNE MEESSEMAN

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

VISTA AUDIT

SIREN 788999779

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS PIERRE CAZEE

Gérant - né(e) en 1968

PIERRE-MARIE EMMANUEL THIBAUT GORIOUX

Gérant - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

SOCIETE DE TRANSPORT AUVERGNE RHONE ALPES

SIREN 500335997

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

431445386

SIREN 431445386

Président de SAS

HOLDING EONNET

SIREN 484189352

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE TOMBADOIRE
Localité terrain: CEBAZAT
Commune source: 63063
SIREN demandeur: 788508471
SIRET demandeur: 78850847100018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MOREAC
Code postal demandeur: 56500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/02/2013
Type de service public: Non rempli

Cebazat, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²