Logements créés
1
Permis de construire
Autorisé
04927224M0001
Transformation avec extension de surface
Adresse
06 QUAI DE LA LOIRE SAINT-CLEMENT-DES-LEVEES 49350
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
183 m2
Surface démolie
27 m2
Surface du terrain
639 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
16/04/2024
Décision
16/04/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Clement-Des-Levees (49272)
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 49350
- Adresse
- 06 QUAI DE LA LOIRE SAINT-CLEMENT-DES-LEVEES 49350
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 27 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 27 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1.027 m2 | 108 m2 | 27 m2 | 1.000 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 75 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 1
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- D 665
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 06
- Voie terrain
- QUAI DE LA LOIRE
- Localité terrain
- SAINT-CLEMENT-DES-LEVEES
- Commune source
- 49272
- Localité demandeur
- SAINT CLEMENT DES LEVEES
- Code postal demandeur
- 49350
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 16/04/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04927216M0003
Saint-Clement-Des-Levees, Maine-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04927223M0009
Saint-Clement-Des-Levees, Maine-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 10 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04927222M0019
Saint-Clement-Des-Levees, Maine-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0492722500002
Saint-Clement-Des-Levees, Maine-et-Loire
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 240 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04927222M0001
Saint Clement Des Levees, Maine-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 78 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04927221M0002
St Clement Des Levees, Maine-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 88 m2